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École communale.
École communale.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Droits de place.
Droits de place.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Assurances.
Assurances.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Presbystère.
Presbystère.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Mairie-école.
Mairie-école.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Lavoirs.
Lavoirs.
Église.
Église.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Ponts.
Ponts.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
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