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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) contrat
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Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
École communale.
École communale.
Lavoirs.
Lavoirs.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Ponts.
Ponts.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
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