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Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France)
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Pont bascule.
Pont bascule.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
École des Pigots.
École des Pigots.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon