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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Rémunération.
Rémunération.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Correspondance.
Correspondance.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Commission administrative.
Commission administrative.
Amodiation et location.
Amodiation et location.
1960-1982
1960-1982
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1951-1982
1951-1982
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1970-1982
1970-1982
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction et alimentation en eau potable.
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Forêt communale.
Forêt communale.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
1961-1982
1961-1982
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1954-1982
1954-1982
Vaccinations.
Vaccinations.
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