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Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Chasse.
Chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Police locale.
Police locale.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Chasse.
Chasse.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont