Affichage de 55 résultats

Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Logements HLM.
Logements HLM.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Résultats 1 à 50 sur 55