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Élections professionnelles
Élections professionnelles
1852-1982
1852-1982
1821-1980
1821-1980
Élections politiques
Élections politiques
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Dons et legs.
Dons et legs.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Dons et legs.
Dons et legs.
Belles actions.
Belles actions.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
1851-1982
1851-1982
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Élections politiques
Élections politiques
Garde nationale.
Garde nationale.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Élections politiques
Élections politiques
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
1826-1982
1826-1982
1852-1981
1852-1981
Élections politiques
Élections politiques
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Élections politiques
Élections politiques
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Chômage.
Chômage.
Contentieux.
Contentieux.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
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