- E13
- Dossier
- 1901-1910
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant l’adjudication du chemin communal de Combabonet (1827-1832).
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant une anticipation sur un chemin au lieudit Combabonet (1837-1838).
Affaire contre Charles Merline concernant l’exécution du legs testamentaire de Françoise Frèjean épouse Lorin (1857-1860).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1902, 1912, 1930).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Archives communales et mobilier, territoire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1847, 1885) ; destruction des terriers : certificat (1793) ; recherches : recherches de documents dans les archives de la sous-préfecture et les archives communales de documents relatifs aux réparations des écuries du domaine Lorin, demandes de renseignements, réponses (1873-1874) ; envoi de documents à la sous-préfecture : bordereau d’envoi (1920).
Modification des limites : plans présentant les anciennes limites de la commune (milieu XIXème siècle).
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Répertoire des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Le registre contient également des actes de concessions funéraires.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Révocation d’Antoine Richard, maire : arrêté préfectoral, notification (1897) ; démission de M. G., conseiller municipal : acceptation par la Préfecture, courrier (1963).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Le 26 ventôse an XI correspond au 17 mars 1803 du calendrier grégorien.
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les 7 brumaire an IX et 10 brumaire an XI correspondent respectivement aux 29 octobre 1800 et au 1er novembre 1802 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêt du Conseil d’État du Roi confirmatif des privilèges des officiers de la cour du Parlement de Dombes à Lyon (1669) ; extraits des registres du conseil d’État du Roi, affiches (1768, 1782).
Il s’agit de copies envoyées aux communes pour avis et affichage.
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Dossier individuel d’E.M. née T., cantinière : contrats de travail, certificats, pièces annexes (1987-2003).
Rémunération : livres de paie (2001-2003) ; bulletins de salaire (1997-2003).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1975-2003) ; ASSEDIC : déclarations annuelles (1989-2003) ; APICIL-AGIRA : déclarations nominatives et annuelles (1993-2003) ; attestations URSSAF (1987, 1991) ; radiation pour cessation de personnel : avis (2003).
Fait partie de Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonctionnement : comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994).
Contrôle sanitaire : rapports d’analyse (1999-2003) ; contrôle de la cuisine du restaurant scolaire : comptes rendus de visite (1998, 2001).
Attribution de la subvention de la commune : délibérations (1993-1996).
Comptabilité : livres comptables (1994-2004).
Gestion de la cantine scolaire : bilans financiers par année scolaire (1992-2003) ; registres et états de présence des enfants (1993-2000).
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.
Cantine scolaire et sou des écoles laïques (Illiat, Ain)
Travaux connexes au remembrement
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Travaux pris en charge par la SNCF : projet, concours DDAF, financement, convention et avenant conclus avec la SNCF, appel d’offres restreint, pièces contractuelles du marché, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1980-1983). Travaux pris en charge par la DDAF : projet, délibérations, concours DDAF (1981).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance (1972-1980).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement (1980).
Budgets et comptes, comptabilité.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, situations financières, délibérations (1981-1990). Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense [1] (1981-1990).
[1] On trouve les bordereaux de titres de recette uniquement pour la période 1981-1984.