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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Belles actions.
Belles actions.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1965-1982
1965-1982
1890-1912, 1919, 1925-1936
1890-1912, 1919, 1925-1936
1870-1889
1870-1889
1834-1869
1834-1869
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Élections
Élections
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Documents divers
Documents divers
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations.
Vaccinations.
Épizooties.
Épizooties.
Tueries.
Tueries.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Installations classées.
Installations classées.
Hygiène publique
Hygiène publique
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Justice
Justice
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Police générale
Police générale
Police urbaine.
Police urbaine.
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
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