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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Procédure.
Procédure.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Belles actions.
Belles actions.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Administration générale.
Administration générale.
La Saône.
La Saône.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Contentieux.
Contentieux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Port de By.
Port de By.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.