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Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Droits de place.
Droits de place.
Presbystère.
Presbystère.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
École des garçons.
École des garçons.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Presbytère.
Presbytère.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
École de filles.
École de filles.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Gravières.
Gravières.
Dépenses.
Dépenses.
École des garçons.
École des garçons.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Cimetière.
Cimetière.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école.
Mairie-école.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lavoirs.
Lavoirs.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Maison commune.
Maison commune.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
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