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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley économie
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Croissant
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Forêt communale.
Forêt communale.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.