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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) économie
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Moulins.
Moulins.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Police économique.
Police économique.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Moulins.
Moulins.
Étangs.
Étangs.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Gaz.
Gaz.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
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