Print preview Close

Showing 27 results

Archival description
Confrançon, Mairie de (Ain, France) agriculture
Print preview View:
Descending
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Viticulture.
Viticulture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
1936-1959
1936-1959
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Réquisitions.
Réquisitions.
Distillation.
Distillation.
Bureau économique.
Bureau économique.
Bétail.
Bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Forêt communale.
Forêt communale.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.