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Fonds communal de Lent administration
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Station d’épuration.
Station d’épuration.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Télécommunications.
Télécommunications.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Poids public.
Poids public.
Emprunts.
Emprunts.
Installations classées.
Installations classées.
Dépenses.
Dépenses.
Eau potable.
Eau potable.
Emprunts.
Emprunts.
Cimetière.
Cimetière.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Administration militaire.
Administration militaire.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Presbytère.
Presbytère.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Mairie-école.
Mairie-école.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Service vicinal.
Service vicinal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Taille.
Taille.
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