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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux administration
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Installations classées.
Installations classées.
Séance.
Séance.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Poids public.
Poids public.
Chasse.
Chasse.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
École des filles.
École des filles.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
Cimetière.
Cimetière.
Élections politiques.
Élections politiques.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
1841-1982
1841-1982
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
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