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Fonds communal de Chaley administration
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Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Police des eaux.
Police des eaux.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Télécommunications.
Télécommunications.
Installations classées.
Installations classées.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Camping municipal.
Camping municipal.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Factures.
Factures.
Étrangers.
Étrangers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Livres comptables.
Livres comptables.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Inondations.
Inondations.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Cimetière.
Cimetière.
Emprunts.
Emprunts.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Dons et legs.
Dons et legs.
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