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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département) administration
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Croissant
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Belles actions.
Belles actions.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Gaz.
Gaz.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.