Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 11 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Lotissements.
Lotissements.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.