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Confrançon (Ain, France) administration
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Pont bascule.
Pont bascule.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
École des Pigots.
École des Pigots.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.