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Illiat, Mairie d' (Ain, France) administration
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Administration générale.
Administration générale.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Personnel.
Personnel.
Textes officiels.
Textes officiels.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Culte.
Culte.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Gestion courante.
Gestion courante.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Patentes.
Patentes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gestion collective.
Gestion collective.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
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