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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) administration
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Croissant
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contributions directes.
Contributions directes.
Presbytère.
Presbytère.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
1841-1982
1841-1982
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Élections politiques.
Élections politiques.
Cimetière.
Cimetière.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
École des filles.
École des filles.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Chasse.
Chasse.
Poids public.
Poids public.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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