Archives communales de l’Ain

Carrières, gravières et sablières communales.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.

Communaux cultivés d’En Bériat.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Délimitation de la commune et nivellement.

Différends et litiges.

Dons-et-legs.

Épidémies.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Fiscalité.

Fontaines.

Générosité publique, appel aux dons.

Inhumations et mariages.

Lavoirs publics.

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.