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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) administration
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Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école.
Mairie-école.
Cimetière.
Cimetière.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Belles actions.
Belles actions.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs.
Dons et legs.
1866-1953
1866-1953
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Police du roulage.
Police du roulage.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
École de garçons.
École de garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Fiscalité.
Fiscalité.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
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