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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) administration
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1866-1953
1866-1953
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Belles actions.
Belles actions.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux.
Contentieux.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fiscalité.
Fiscalité.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gaz.
Gaz.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel municipal
Personnel municipal
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Police du roulage.
Police du roulage.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
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