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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) administration
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Presbytère.
Presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Police du roulage.
Police du roulage.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Belles actions.
Belles actions.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Presbytère.
Presbytère.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Contentieux.
Contentieux.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
1866-1953
1866-1953
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
École de garçons.
École de garçons.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
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