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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux administration
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Croissant
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École des filles.
École des filles.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Chasse.
Chasse.
Poids public.
Poids public.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Élections politiques.
Élections politiques.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Séance.
Séance.
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