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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) administration
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Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Conseil général.
Conseil général.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Biens communaux.
Biens communaux.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dépenses.
Dépenses.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
Personnel municipal
Personnel municipal
Cadastre révisé
Cadastre révisé