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Fonds communal de Vandeins société
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Correspondance.
Correspondance.
1834-1982
1834-1982
1892-1950
1892-1950
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
1939-1959
1939-1959
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Étrangers.
Étrangers.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Vaccinations
Vaccinations
1937-1982
1937-1982
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.