Print preview Close

Showing 34 results

Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) société
Print preview View:
Descending
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Hygiène.
Hygiène.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Gestion courante.
Gestion courante.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS