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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) société Français
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Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Vaccination.
Vaccination.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Chômage.
Chômage.
Fichier de population.
Fichier de population.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Nomades.
Nomades.
Commission administrative.
Commission administrative.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Mariages.
Mariages.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Étrangers.
Étrangers.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Aliénés.
Aliénés.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Bureau économique.
Bureau économique.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
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