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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin société
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Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations.
Vaccinations.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.