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Confrançon, Mairie de (Ain, France) temps libre et sociabilité
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Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
École de filles.
École de filles.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Maison commune.
Maison commune.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.