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Confrançon, Mairie de (Ain, France) temps libre et sociabilité
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Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
École de filles.
École de filles.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Maison commune.
Maison commune.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Dons et legs.
Dons et legs.