Showing 24 results

Archival description
Fonds communal d'Illiat équipement
Print preview View:
Descending
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Étangs.
Étangs.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère.
Presbytère.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.