Monument aux morts. – Construction, vue 02.
- 01M013_002
- Item
- [1919-1921]
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Plan des bordures.
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Monument aux morts. – Construction, vue 02.
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Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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Plan.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plan géométrique.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
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Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
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Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan d’alignement.
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Plan.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
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Plan parcellaire.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
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Plan de la place publique.
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Plan des chemins de desserte.
Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
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Enquête.
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Mémoires.
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Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.
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Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
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Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.
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Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
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Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
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Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
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Plan de l’élévation.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
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Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
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Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Plan et devis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
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Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.
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Registres à souche des déclarations.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
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Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
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Plan des lieux.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan d’alignement.
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Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
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Plan.