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Grièges (Ain, France) File équipement
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Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Ponts.
Ponts.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
École des garçons.
École des garçons.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
École des filles.
École des filles.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements privés.
Lotissements privés.