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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) équipement
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Croissant
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Église.
Église.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
École des filles.
École des filles.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Assainissement.
Assainissement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Lotissements.
Lotissements.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Voirie
Voirie