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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) équipement Français
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Décroissant
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Permis de construire.
Permis de construire.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Nomades.
Nomades.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
École des Pigots.
École des Pigots.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.