The municipal archives of the department of Ain

FRAC01444-S2
Fonds
1832-1926

Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

Untitled

Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône

FRAC01444-S1
Fonds
1947-1949

Livre comptable, factures.

Untitled

Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.

03O003_002
Item
1850

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Ruisseau du Gourgue.

03O003_001
Item
1852

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

03O001_001_002
Item
1856

Part of Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Concession des mines de fer.

02O001_001
Item
1857

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des chemins de desserte.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

01O007_001
Item
1873

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

01O006_001
Item
1899

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

01O005_001
Item
1878

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_004
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003
Item
1898

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_002
Item
1895

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_001
Item
1895

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

01O012_004
Item
[1830-1841]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Place du Prieuré.

01O011_005
Item
1872

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

01O011_004
Item
1850

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de la place publique.

Place communale devant la mairie.

01O011_003
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Place près de l’ancien cimetière.

01O011_002
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Place du Tilleul à Bouis.

01O011_001
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

01O010_009_010
Item
1922

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

01O010_008
Item
1923

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

01O010_006_007
Item
1913

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

01O010_002
Item
1899

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

03N002_001
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Villebois

Plan et devis.

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

03N001_001
Item
[1931-1932]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

04M001_013
Item
[1904]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.

04M001_012
Item
1904

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

04M001_011
Item
1904

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

04M001_009
Item
1904

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.

04M001_006
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Construction d’un mur.

02M003_005
Item
1840

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de masse.

Cimetière. – Agrandissement.

02M003_004
Item
1900

Part of Fonds communal de Villebois

Plan, dessins des élévations et coupes.

Cimetière. – Agrandissement.

02M003_002_003
Item
1900

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Cimetière. – Projet d’agrandissement.

02M003_001
Item
[1800-1815]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Presbytère. – Projet de reconstruction.

02M002_001
Item
1877

Part of Fonds communal de Villebois

Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.

Église. – Reconstruction.

02M001_010
Item
1849

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des fondations.

Église.

02M001_009
Item
1846

Part of Fonds communal de Villebois

Reconstruction : plan des fondations.

Église. – Reconstruction.

02M001_008
Item
1848

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.

Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.

02M001_005
Item
1839

Part of Fonds communal de Villebois

Plan géométrique.

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

02M001_001_002
Item
an III

Part of Fonds communal de Villebois

État des dépenses et recettes.

Monument aux morts. – Construction, vue 03.

01M013_003
Item
[1919-1921]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Monument aux morts. – Construction, vue 02.

01M013_002
Item
[1919-1921]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des bordures.

Monument aux morts. – Construction, vue 01.

01M013_001
Item
[1919-1921]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de l’élévation.

Monument aux morts.

1M13
File
1919-1923

Part of Fonds communal de Villebois

Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).