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Fonds communal d'Illiat File opinion
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Culte.
Culte.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Presbytère.
Presbytère.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique.
Police économique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Élus.
Élus.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.