Archives communales de l’Ain

Élections socioprofessionnelles.

Cotisations et charges sociales, gestion collective.

Église, presbytère et cimetière.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Modification de territoire.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

Domaine des Pauvres filles.

État des électeurs militaires en activité de service.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

Église.

Chapelle Saint Valérien.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

Générosité publique, appel aux dons.

Plan pour l'érection du monument aux morts.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

1939-1959

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

Église Saint Symphorien.

Chemins vicinaux ordinaires.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.

Archives communales, vue 01.

Préparation du recensement, armée de réserve.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.

Première Guerre mondiale, vue 06.

Première Guerre mondiale, vue 08.

Première Guerre mondiale, vue 15.

Première Guerre mondiale, vue 19.

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Élections socioprofessionnelles.

Cotisations et charges sociales, gestion collective.

Église, presbytère et cimetière.

Administration militaire.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Modification de territoire.

Domaine des Pauvres filles.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Prairies et pâturage.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Église.

Chapelle Saint Valérien.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Générosité publique, appel aux dons.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

1939-1959

Église Saint Symphorien.

Chemins vicinaux ordinaires.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Préparation du recensement, armée de réserve.

Presse-papier

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Élections socioprofessionnelles.

Cotisations et charges sociales, gestion collective.

Église, presbytère et cimetière.

Administration militaire.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Modification de territoire.

Domaine des Pauvres filles.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Prairies et pâturage.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Église.

Chapelle Saint Valérien.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Générosité publique, appel aux dons.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

1939-1959

Église Saint Symphorien.

Chemins vicinaux ordinaires.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Préparation du recensement, armée de réserve.