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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) opinion Français
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Administration générale.
Administration générale.
1830-1945
1830-1945
Listes électorales.
Listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Associations.
Associations.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Équipement matériel
Équipement matériel
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Presbytère.
Presbytère.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Garde nationale.
Garde nationale.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
1723-1782
1723-1782
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Syndics.
Syndics.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Épidémies.
Épidémies.
Procès.
Procès.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
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