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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) opinion
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Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Syndics.
Syndics.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Procès.
Procès.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Listes électorales.
Listes électorales.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale.
Garde nationale.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Équipement matériel
Équipement matériel
Épidémies.
Épidémies.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections politiques
Élections politiques
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Commission administrative.
Commission administrative.
Cimetière.
Cimetière.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Associations.
Associations.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Administration générale.
Administration générale.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1830-1945
1830-1945
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