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économie rurale
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Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Eau et santé.
Eau et santé.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
La Saône.
La Saône.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Barrages.
Barrages.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
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