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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon finances publiques
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Maison commune.
Maison commune.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Cimetière.
Cimetière.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
École des Pigots.
École des Pigots.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
École de filles.
École de filles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Distillation.
Distillation.
Factures.
Factures.
Emprunts.
Emprunts.
Livres comptables.
Livres comptables.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations sportives.
Installations sportives.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Assainissement.
Assainissement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.