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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
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Décroissant
Lotissements.
Lotissements.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.