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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Port de By.
Port de By.
Presbytère.
Presbytère.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Dépenses.
Dépenses.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Fiscalité.
Fiscalité.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
École des filles.
École des filles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des garçons.
École des garçons.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Emprunts.
Emprunts.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Logements HLM.
Logements HLM.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
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