Affichage de 11 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) régime seigneurial
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chasse.
Chasse.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Droits de place.
Droits de place.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Syndics.
Syndics.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
1723-1782
1723-1782
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville