Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Groupe de documents fiscalité
Aperçu avant impression Affichage :
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.